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Marques déposées par la société Sun-Maid Growers of California
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SUN - MAID
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUN - MAID
Sun-Maid Growers of California, société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1446358
Date de dépôt :
17/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2027

Présentation de la marque SUN - MAID

Déposée le 17 août 1987 par la société Sun-Maid Growers of California auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN - MAID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Sun-Maid Growers of California domicilié(e) 13525 South Bethel Avenue, KINGSBURG, CA 93631-9232 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. KOPACZ William James, Avocat domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque SUN - MAID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUN - MAID arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

Sun-Maid Growers of California a également déposé les autres marques suivantes : SUN MAID ,


Sun-Maid Growers of California, société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 13525 South Bethel Avenue, KINGSBURG, CA 93631-9232 - États-Unis


M. KOPACZ William James, Avocat - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345264 - Publication au BOPI 2007-06-28

Renouvellement avec limitation le 28 juin 2007 n°2095532 - Publication au BOPI 2007-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646897 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment raisins secs, produits à base de raisins secs, raisins secs hachés, pâte de raisins secs, noix et noisettes grillées et rôties, pâte de raisins secs et autres fruits dite "mincemeat", farces aux fruits pour tartes et pâtisseries; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie et bonbons; raisins secs enrobés de chocolat et/ou de sucre; produits pour fourrer les bonbons et la confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace; extraits aromatiques pour parfumer les aliments et la pâtisserie. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); plantes vivantes et fleurs naturelles; noix, noisettes et fruits frais; animaux vivants; substances alimentaires pour les animaux; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.